Messieurs Patrice et Arnault NOUVEL (de nationalité française)
Numéro de dépôt :
3156155
Date de dépôt :
27/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2012
Présentation de la marque SOJAL
Déposée le 27 mars 2002 par Messieurs Patrice et Arnault NOUVEL (de nationalité française
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOJAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-18 du 3 mai 2002.
Le déposant est Messieurs Patrice et Arnault NOUVEL (de nationalité française) domicilié(e) 121, rue de Saint Nom, ,78620 ETANG LA VILLE - 78620 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.
La marque SOJAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOJAL est expirée depuis le 27 mars 2012.
Messieurs Patrice et Arnault NOUVEL (de nationalité française a également déposé les autres marques suivantes : SOJAL , SOYAL , SOJAX , SOYAL
Messieurs Patrice et Arnault NOUVEL (de nationalité française) - 121, rue de Saint Nom, ,78620 ETANG LA VILLE - 78620 - France
NOVAMARK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Tissus à base de fibre de soja, étoffes, linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles) , tissus pour la lingerie, couvertures de lit, dessus-de-lit (couvre-lit) , plaids, serviettes de toilette (en matières textiles) , chemins de table. Vêtements, bonneterie, caleçons, caleçons de bain, châles, chandails, chapellerie, chaussettes, chemises, combinaisons (sous-vêtements) , combinaisons (vêtements) , costumes, cravates, dessous (sous-vêtements) , vêtements de dessus, foulards, gilets, gants (habillement) , jupes, lingerie de corps, maillots, manteaux, pantalons, pull-overs.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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